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Aides en Environnement et Sécurité


Environnement


Agences de l’Eau 
La région de Basse-Normandie est sur deux bassins hydrographiques : Loire-Bretagne et Seine-Normandie. En fonction de votre situation géographique, vous dépendez de l’une ou de l’autre des agences.
Les agences de l’eau aident les industriels sur des thématiques comme les technologies propres, la prévention des pollutions accidentelles, l’élimination des déchets (pour les PME-PMI), les économies d’eau en milieu industriel, le traitement des sites et sols pollués.
Chaque agence a ses propres règles d’attribution des aides. N’hésitez pas à contacter votre agence de l’eau en amont de votre projet.
Agence de l’eau Seine-Normandie : http://www.eau-seine-normandie.fr/
Agence de l’eau Loire-Bretagne : http://www.eau-loire-bretagne.fr/
 
ADEME 
Pour accompagner les entreprises dans les domaines du management environnemental, de l’énergie, des émissions atmosphériques, des transports, des déchets, des sites et sols pollués, l’ADEME propose un soutien financier : aides à la R&D, aides à la décision, aides à l’investissement.
ADEME nationale : http://www2.ademe.fr/
ADEME Basse-Normandie : http://www.basse-normandie.ademe.fr/ 


Sécurité


CRAM de Normandie
La CRAM de Normandie propose aux PME-PMI une aide technique et financière pour réduire les risques professionnels et améliorer les conditions de travail dans votre entreprise par la signature d’un contrat de prévention. Cette aide est possible sous réserve qu’une convention nationale d’objectifs ait été signée par votre branche professionnelle.
CRAM de Normandie : http://www.cram-normandie.fr/
Accès aux conventions nationales d’objectifs : http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/ 

ARACT de Basse-Normandie
Le Fonds pour l’Amélioration des Conditions de Travail (FACT) est un dispositif qui a pour objet d’apporter une aide financière versée sous forme de subvention publique, aux entreprises et branches professionnelles concevant et mettant en œuvre des mesures d’amélioration des conditions de travail et contribuant à une meilleure prévention des risques professionnels.
http://www.anact.fr/portal/