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Correspondant Environnement


Pour les personnes en charge des questions d’environnement au sein d’entreprises, deux possibilités : une formation, des documents. 

>>> 1 ) Module correspondant environnement  : Pour les entreprises de Basse-Normandie, possibilité de participer au Module Correspondant Environnement dont l’objectif est de développer les compétences des salariés sur les questions d’environnement.
Nouveautés 2010 : modules spécifiques pour les entreprises des secteurs de ‘l’Agro-alimentaires’ et du ‘Travail des métaux et traitement de surface’.

TéléchargerProgramme 2010
 

TéléchargerPlaquette Correspondant Environnement
 

>>> 2 ) Pour accompagner le « Correspondant Environnement » tout au long de l’année :  Des fiches réglementaires, pratiques et techniques, régulièrement mises à jour par les ingénieurs.

1. Installations Classées


Fiche 1 - Mon entreprise est-elle concernée ?
Fiche 2 – Création d’une ICPE soumise à déclaration
Fiche 3 - Enregistrement
Fiche 4 – Création d’une ICPE soumise à autorisation
Fiche 5 - Les installations Seveso
Fiche 6 - La vie d’une ICPE
Fiche 7 - La TGAP ICPE
Fiche 8 – Les outils de veille réglementaire
Fiche 9 - La hiérarchie des textes en droit français
Fiche 10 - Les responsabilités
Fiche pratique ACFCI – Loi relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages : loi n°2003-699 du 30 juillet 2003 (JO 31 juillet 2003)
Nomenclature des ICPE
Fiche technique - Liquides inflammables
Fiche technique - Aide à étude d'impact

2. Air


Fiche 1 - Principaux polluants : leurs sources et effets
Fiche 2 – Le contexte réglementaire
Fiche 3 - Réglementations spécifiques : Amiante - CFC/HCFC - COV - Légionellose
Fiche 4 – La réduction de la pollution
Fiche 5 - Les aides financières et techniques

3. Eau


Fiche 1 - Contexte réglementaire général
Fiche 2 – Aspects principaux de la réglementation applicable aux prélèvements et rejets industriels
Fiche Technique – Le cycle de l’eau en milieu industriel
Fiche 3 - L’alimentation en eau
Fiche 4 - Les usages de l’eau dans l’industrie
Fiche 5 - Les rejets industriels et leurs caractéristiques
Fiche 6 - Gérer les rejets industriels d’un site
Fiche 7 - Les SDAGE et SAGE
Fiche 8 - Les redevances et les taxes
Fiche 9 - Les aides
Les aides de l'agence de l'eau Seine-Normandie
Les aides de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Fiche pratique ACFCI - Loi sur l'eau et les milieux aquatiques : loi n°2006-1772 du 30 décembre 2006 (JO du 31 décembre 2006)


Guide pratique PME/PMI sur la prévention du risque inondation
Plaquette « Déversement d’eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte ».

4. Energie


Fiche 1 – La politique énergétique
Fiche 2 – Libéralisation du marché de l’énergie
Fiche 3 – La maîtrise de l’énergie
Fiche 4 – Les aides


Plan de déplacements inter-entreprises - un outil de management de la mobilité sur les zones d'activités
Charte des fournisseurs d'électricité
Charte des fournisseurs de gaz naturel
 

5. Déchets


Fiche 1 - Définitions
Fiche 2 - Contexte réglementaire général
Fiche 3 – Synthèse de la réglementation applicable aux déchets industriels
Fiche 4 – Réglementations spécifiques : Déchets d’emballage, Amiante, Huiles usagées, PCB et PCT, Piles et accumulateurs, DEEE, Pneumatiques usagés, Véhicules hors d’usage, Déchets d’activités de soins.
Fiche 5 - Leur gestion dans l’entreprise et les aides
Fiche 6 - Taxes et redevances perçues sur leur élimination
Fiche Technique 1 – Eléments pour la rédaction d’un contrat avec un prestataire déchets

6. Sols


Fiche 1 – Origines, types et sources de pollution
Fiche 2 – Le contexte réglementaire
Fiche 3 - Les techniques de dépollution
Fiche 4 – Les aides

7. Bruit


Fiche 1 - Généralité
Fiche 2 – Synthèse de la réglementation environnement
Fiche 3 - Réduire le bruit émis par un site

8. Management Environnemental


Fiche 1 - Les enjeux de l’environnement
Fiche 2 - ISO 14001
Fiche 3 – Le Règlement EMAS ou Eco-Audit
Fiche 4 - Le management produit
Fiche 5 - Les aides

9. Développement Durable


Fiche 1 - Développement durable
Fiche 2 - Les outils du développement durable


Enquête auprès de PME ayant engagée une démarche RSE/DD

10. Risques


Fiche 1 - Gestion des produits dangereux
Fiche 2 - Transport matières dangereuses
Fiche 3 - ATEX

11. Divers


Fiche 1 - Les acteurs
Fiche 2 – Abréviations
Fiche 3 - Bibliographie
Fiche 4 – Les aides générales en environnement

Contacts :
Carole REMIGEREAU - 02.31.54.40.48 - carole.remigereau@basse-normandie.cci.fr
Florence VIVIER - 02.31.54.40.16 - florence.vivier@basse-normandie.cci.fr